Présentation de la marque GRAND CONSEIL DES BOURGOGNES D'OR DU TOURNUGEOIS
Déposée le 6 octobre 2004 par FOURNAUD DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAND CONSEIL DES BOURGOGNES D'OR DU TOURNUGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est FOURNAUD DENIS domicilié(e) (5) LES GRILLETS, 39 RUE DU CLOS BARON,78112 FOURQUEUX - 78112 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNAUD domicilié(e) (5) LES GRILLETS, 39 RUE DU CLOS BARON,78112 FOURQUEUX - 78112 - France.
La marque GRAND CONSEIL DES BOURGOGNES D'OR DU TOURNUGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CONSEIL DES BOURGOGNES D'OR DU TOURNUGEOIS est expirée depuis le 6 octobre 2014.
FOURNAUD DENIS a également déposé les autres marques suivantes : LA MONE TESTE
FOURNAUD DENIS - (5) LES GRILLETS, 39 RUE DU CLOS BARON,78112 FOURQUEUX - 78112 - France
FOURNAUD - (5) LES GRILLETS, 39 RUE DU CLOS BARON,78112 FOURQUEUX - 78112 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
– boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine comportant le terme bourgogne, spiritueux (à l'exception des eaux de vie). – location de films et d'enregistrement sonores. – organisation de colloques de conférences, de congrès, de concours. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif éducation, formation divertissements service de loisirs publication de livres. – organisation d'expositions à buts commercial ou de publicité – publicité. – réservation de places de spectacles. – conseil en organisation d'affaires – gestion d'affaires. – organisation des affaires. – imprimerie, services de gravure, photographie, sérigraphie, photogravure. – diffusion de matériel publicitaire.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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